Nos conditions générales de vente
ELEMENT vous propose des nœuds papillons originaux dont les modèles ont été déposés afin de les protéger de toutes copies ou contrefaçons et toutes personnes se risquant à les reproduire sans les droits et autorisations nécessaires se risque à des poursuites. Vous trouverez ci-dessous nos conditions générales de ventes. Nous vous prions d’en prendre bonne note avant de passer commande. 1. Les traitements de vos données personnelles Pour ELEMENT, le respect de votre vie privée est important. Nous sommes conscients et attentifs à votre droit d’être informés sur la manière dont sont traitées les données et les informations susceptibles de vous identifier personnellement, comme vos nom, prénom, adresse, date de naissance, numéros de téléphone, adresse e-mail …(ou autres, …), que vous êtes susceptibles de fournir à ELEMENT. La présente « Charte vie privée » vous explique la manière dont nous utilisons vos données ainsi que les mesures que nous prenons pour en préserver la confidentialité et la sécurité. Les seules données auxquelles nous avons accès sont celles que vous nous communiquez volontairement, en créant un compte client et/ou en nous adressant un formulaire en cas de concours ou d’offres promotionnelles. Certaines données doivent obligatoirement être communiquées, d’autres sont optionnelles. Vos données sont collectées et traitées en parfaite conformité avec les législations belges en vigueur, principalement la Loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel. En nous transmettant vos données, vous consentez à ce qu’elles soient traitées conformément à la présente Charte vie privée. 2. Les finalités du traitement de vos données ELEMENT collecte et traite vos données uniquement à des finalités spécifiques et limitées, visant à
permettre :1.la gestion de notre relation avec vous et la publicité pouBelgiqueOTTOr nos services : par exemple, nous collectons et utilisons vos données pour vous envoyer des offres promotionnelles, vous présenter nos nouvelles collections, des opportunités ou des informations en rapport avec notre objet social.
2.la réalisation d’enquêtes statistiques internes et d’études de marché : par exemple, pour évaluer vos intérêts, vos goûts et pour mieux définir le développement de notre gamme et notre stratégie de communication
3.la gestion de notre relation avec les participants aux concours organisés par ELEMENT
4. Durée de conservation de vos données ELEMENT ne conserve vos données que pendant le temps raisonnablement nécessaires aux finalités poursuivies et en accord avec les exigences légales. ELEMENT ne conserve vos données que pendant toute la durée d’ouverture de votre compte client et pendant une période d’un an à compter de sa clôture. 4. Communication de vos données Vos données peuvent être transmises à des personnes qui agissent en notre nom ou pour notre compte, en vue de traitement en accord avec les buts pour lesquels elles ont été collectées. ELEMENT s’assure que ses sous-traitants garantissent le même niveau de protection qu’elle-même et ELEMENT exige une garantie contractuelle que ses sous-traitants traiteront vos données exclusivement dans le but d’autoriser, avec la discrétion et la sécurité requise. 5. Droit d’accès, de rectification et d’opposition Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, vous avez droit d’accéder à vos données et de les mettre à jour ou de les corriger. Pour ce faire, veuillez contacter ELEMENT par e-mail (). Il vous sera demandé de signer votre demande et d’y joindre une copie numérisée de votre carte d’identité. Dans le cas où vous ne souhaiteriez plus recevoir d’alerte, d’offres publicitaires, de newsletters ou de communications de ELEMENT, vous pouvez à tout moment nous le faire savoir par e-mail : . Vous devrez signer votre demande et y joindre une copie numérisée de votre carte d’identité. 6. Siege Social ELEMENT 10 rue de Manage 7160 Chapelle-lez-Herlaimont (Belgique) Numéro d’entreprise: 0834.424.880 7. Sécurité et confidentialité de vos données L’accès à vos données est limité à nos employés et aux sous-traitants qui ont besoin de les connaître et qui observent de stricts standards de confidentialité dans le traitement de vos données. Pour garantir la sécurité et la confidentialité de vos données collectées en ligne, nous avons mis en place les plus hauts standards de sécurité et nous ne travaillons qu’avec des sous-traitants qui y sont également soumis. Malgré nos tentatives de créer un site internet fiable et digne de confiance, nous vous rappelons qu’internet n’est pas un environnement parfait sûr. Par conséquent, ELEMENT n’assume aucune responsabilité ou garantie quant à la sécurité de vos données pendant leur transit via internet. 8. Transfert de vos données à l’étranger ELEMENT ne transfère jamais vos données hors de l’Union Européenne, dans un pays n’assurant pas un niveau de protection adéquat des données, au sens de la Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard du traitement des données à caractère personnel. Si tel devait être le cas, ELEMENT s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires (garantie contractuelle…) pour assurer que le traitement à l’étranger bénéficie d’une protection suffisante et efficace de vos données. 9. Envoi de publicité par e-mail Nous nous ferons un plaisir de partager avec vous par e-mail nos alertes susceptibles de vous intéresser. Vous disposez bien sûr à tout moment du droit de vous opposer sans frais à l’utilisation de votre adresse e-mail en vue de recevoir des offres publicitaires de la part de ELEMENT. Il vous suffit de nous adresser votre demande par e-mail. Vous devrez signer votre demande et y joindre la copie numérisée de votre carte d’identité. 10. Liens hypertextes vers d’autres sites internet Note site internet peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet qui ne sont ni exploités, ni contrôlés par ELEMENT. Par conséquent, ELEMENT ne peut pas être tenu responsable du contenu de tels sites internet, ni des pratiques de protection des données des tiers qui les exploitent et qui peuvent différer des nôtres. 11. Modification de la Charte vie privée Nous nous réservons le droit de modifier la présente Charte vie privée, aux fins de nous conformer aux législations protectrices de la vie privée en vigueur ou de l’adapter à nos pratiques. Nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles modifications. Les nouvelles versions seront téléchargées sur notre site web, en mettant à jour la date figurant en son dernier paragraphe. Nous n’apporterons aucune modification de nature à réduire le niveau de protection de vos droits, tel que garanti dans la présente Charte vie privée, sans obtenir votre consentement préalable. 12. Envois et retours Les frais d’envoi et les retours sont à charges de l’acheteur. Les pays vers lesquels nous livrons et les tarifs d’envois sont détaillés ci-dessous :
- 5€ : Belgique
- 18€ : Allemagne, France (exclusive DOM-COM-TAAF), Grand-Duché de Luxembourg, Pays Bas
- 35€ : Açores, Autriche, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Madère, Malte, Île de Man, Monaco, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchèquie. Albanie, Andorre, Biélorussie, Bosnie-Herzegovine, Canaries (Iles), Croatie, Féroé (Iles), Georgie, Gibraltar, Guernesey, Islande, Jersey, Liechtenstein, Macédonie, Moldavie, Monténégro, Norvège, Russie, Saint-Martin, Serbie, Suisse, Turquie, Ukraine, Vatican. Algérie, Egypte, Israël, Jordanie, Maroc, Syrie, Tunisie, Etats-Unis et Royaume Uni..
5. Contact avec ELEMENT Pour tout complément d’information à propos de la présente Charte vie privée, ou si vous désirez nous transmettre des recommandations ou des commentaires sur la manière d’en améliorer la qualité, veuillez vous adresser à ELEMENT via l’adresse mail suivante : .